Procès-verbaux du Conseil municipal

Feuilletez en ligne ou téléchargez les derniers procès-verbaux et compte-rendus du Conseil municipal. Les tableaux et annexes sont consultables à la Direction Commune Affaires Juridiques Commande Publique, Service Assemblées à la CARO. Le prochain conseil municipal se tiendra le 13 septembre à 18h en salle polynumérique au parc des Fourriers

 Procès-verbaux en ligne

Le P.V. du Conseil du 28/06/2017, qui rend compte des débats, sera mis à disposition ultérieurement . Dans cette attente, le compte-rendu du 28/06/2017, qui recense les points traités et détaille le résultat des votes, est téléchargeable.

 


Télécharger les procès-verbaux :

Compte-rendu du Conseil municipal du 28 juin 2017

Procès-verbal du Conseil municipal du 17 mai 2017

Procès-verbal du Conseil municipal du 12 avril 2017

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mars 2017

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 février 2017

Procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 novembre 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 12 octobre 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 14 septembre 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 6 juillet 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 juin 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 10 mai 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 6 avril 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 11 mars 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 9 mars 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 10 février 2016

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2015

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2015

Procè-verbal du Conseil municipal du 16 septembre 2015

Procès-verbal du Conseil municipal du 24 juin 2015

Procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2015