Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Révision du PLU

La révision du Plan Local d’Urbanisme a été approuvée le 12 février 2020. De nouveaux documents sont en téléchargement ci-dessous.

Le dossier d'enquête publique reste consultable en mairie au service Urbanisme.

01 rapport de présentation

• 01-Rochefort_Rapport_de_Presentation.pdf

02 plan d'aménagement et de développement durables (PADD)

• 02-Rochefort_PADD.pdf

03 règlement

• 3-2-1_Rochefort_Zonage_Plan_ensemble.pdf
• 3-2-4_Rochefort_Secteur_diversite_habitat.pdf
• 3-2-5_Rochefort_Zones_Archeologiques.pdf
• 01_RFORT_reglement_zoneUM.pdf
• 02_Rochefort_reglement_zoneUS.pdf
• 03_RFORT_reglement_zone1AUm.pdf
• 04_RFORT_reglement_zone1AUhm.pdf
• 05_RFORT_reglement_zone1AUs.pdf
• 06_RFORT_reglement_zone2AUm.pdf
• 07_RFORT_reglement_zoneA.pdf
• 08_RFORT_reglement_zoneN.pdf

04 orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

• 04-PLU_RFORT_OAP.pdf
   

05 annexes

5-1 servitudes d'utilité publique

• liste des servitudes d'utilité publique
• plan des servitudes planche 1
• plan des servitudes planche 2
• Plan de Prévention des Risques Naturels
• liste des plans d'alignement opposables
• plan de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
• plan de servitude aéronautique de dégagement - plan d'ensemble
• plan de servitude aéronautique de dégagement - plan de détails
• plan de servitude aéronautique de dégagement - note annexe
• plan de servitude et de dégagement - arrêté ministériel        

5-2 document graphique annexe

• document graphique annexe

5-3 annexes sanitaires

• notice technique du réseau d'alimentation d'eau potable
• plan du réseau d'alimentation d'eau potable
• notice technique du réseau d'eaux usées
• plan du réseau d'eaux usées
• plan de zonage d'assainissement colelctif et non collectif
• notice technique du réseau d'eaux pluviales
• plan du réseau d'eaux pluviales
• schéma directeur des eaux pluviales

5-4 notice système de traitement des déchets

• notice explicative du système de traitement des déchets

5-5 notice relative au bruit

• notice explicative sur le classement à l'égard du bruit des infrastructures routières
• Plan de prévention du bruit

06 délibération approbation de la révision du PLU

• délibération approbation de la révision du PLU
• arrêté de mise à jour PLU
• arrêté de mise à jour du PLU n°2 relative à la taxe d'aménagement 
• arrêté de mise à jour du PLU n°2
• arrêté de mise à jour du PLU N°3

Consulter le Plan de Prévention des Risques Naturels :

https://www.ville-rochefort.fr/les-plans-de-prevention-des-risques-naturels-pprn

Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels :