Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Révision du PLU
La révision du Plan Local d’Urbanisme a été approuvée le 12 février 2020.De nouveaux documents sont en téléchargement ci-contre. (documents en cours de mise en ligne)
Le dossier d'enquête publique reste consultable en mairie au service Urbanisme.
01 rapport de présentation
02 plan d'aménagement et de développement durables (PADD)
03 règlement
- 02_Rochefort_reglement_zoneUS.pdf
- 3-2-1_Rochefort_Zonage_Plan_ensemble.pdf
- 3-2-4_Rochefort_Secteur_diversite_habitat.pdf
- 3-2-5_Rochefort_Zones_Archeologiques.pdf
- 03_RFORT_reglement_zone1AUm.pdf
- 04_RFORT_reglement_zone1AUhm.pdf
- 01_RFORT_reglement_zoneUM.pdf
- 05_RFORT_reglement_zone1AUs.pdf
- 06_RFORT_reglement_zone2AUm.pdf
- 07_RFORT_reglement_zoneA.pdf
- 08_RFORT_reglement_zoneN.pdf
04 orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
05 annexes
5-1 servitudes d'utilité publique
- liste des servitudes d'utilité publique
- plan des servitudes planche 1
- plan des servitudes planche 2
- Plan de Prévention des Risques Naturels
- liste des plans d'alignement opposables
- plan de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
5-2 document graphique annexe
5-3 annexes sanitaires
- notice technique du réseau d'alimentation d'eau potable
- plan du réseau d'alimentation d'eau potable
- notice technique du réseau d'eaux usées
- plan du réseau d'eaux usées
- plan de zonage d'assainissement colelctif et non collectif
- notice technique du réseau d'eaux pluviales
- plan du réseau d'eaux pluviales
- schéma directeur des eaux pluviales
5-4 notice système de traitement des déchets
5-5 notice relative au bruit
- notice explicative sur le classement à l'égard du bruit des infrastructures routières
- Plan de prévention du bruit
06 délibération approbation de la révision du PLU
Rapport du Commissaire enquêteur PLU
- Rapport du Commissaire enquêteur
8.01 Mo - Rochefort_sommaire
0.03 Mo - Rochefort_pochette
1.06 Mo - 01-Rochefort_Rapport_de_Presentation
87.03 Mo - 02-Rochefort_PADD
11.06 Mo - 03-Reglement
112.08 Mo - 04-PLU_Rfort_OAP
47.71 Mo - 05-Annexes
193.90 Mo - 06-Pieces_administratives
4.56 Mo - avis personnes publiques associées
15.51 Mo
