Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Révision du PLU
La révision du Plan Local d’Urbanisme a été approuvée le 12 février 2020. De nouveaux documents sont en téléchargement ci-dessous.
Le dossier d'enquête publique reste consultable en mairie au service Urbanisme.
01 rapport de présentation
02 plan d'aménagement et de développement durables (PADD)
03 règlement
- 3-2-1_Rochefort_Zonage_Plan_ensemble.pdf
- 3-2-4_Rochefort_Secteur_diversite_habitat.pdf
- 3-2-5_Rochefort_Zones_Archeologiques.pdf
- 01_RFORT_reglement_zoneUM.pdf
- 02_Rochefort_reglement_zoneUS.pdf
- 03_RFORT_reglement_zone1AUm.pdf
- 04_RFORT_reglement_zone1AUhm.pdf
- 05_RFORT_reglement_zone1AUs.pdf
- 06_RFORT_reglement_zone2AUm.pdf
- 07_RFORT_reglement_zoneA.pdf
- 08_RFORT_reglement_zoneN.pdf
04 orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
05 annexes
5-1 servitudes d'utilité publique
- liste des servitudes d'utilité publique
- plan des servitudes planche 1
- plan des servitudes planche 2
- Plan de Prévention des Risques Naturels
- liste des plans d'alignement opposables
- plan de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
5-2 document graphique annexe
5-3 annexes sanitaires
- notice technique du réseau d'alimentation d'eau potable
- plan du réseau d'alimentation d'eau potable
- notice technique du réseau d'eaux usées
- plan du réseau d'eaux usées
- plan de zonage d'assainissement colelctif et non collectif
- notice technique du réseau d'eaux pluviales
- plan du réseau d'eaux pluviales
- schéma directeur des eaux pluviales
5-4 notice système de traitement des déchets
5-5 notice relative au bruit
- notice explicative sur le classement à l'égard du bruit des infrastructures routières
- Plan de prévention du bruit
06 délibération approbation de la révision du PLU
- délibération approbation de la révision du PLU
- arrêté de mise à jour PLU
- arrêté de mise à jour du PLU n°2 relative à la taxe d'aménagement
- arrêté de mise à jour du PLU n°2
Consulter le Plan de Prévention des Risques Naturels :
https://www.ville-rochefort.fr/les-plans-de-prevention-des-risques-naturels-pprn
Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels :
Rapport du Commissaire enquêteur PLU
- Rapport du Commissaire enquêteur
8.01 Mo - Rochefort_sommaire
0.03 Mo - Rochefort_pochette
1.06 Mo - 01-Rochefort_Rapport_de_Presentation
87.03 Mo - 02-Rochefort reglement zoneUS
0.99 Mo - 03-Reglement
112.08 Mo - 04-PLU_Rfort_OAP
47.71 Mo - 05-Annexes
193.90 Mo - 06-Pieces_administratives
4.56 Mo - avis personnes publiques associées
15.51 Mo
